Mentions Légales

Informations Légales de Coursive Élégante

1. Éditeur du Site

Le présent site web coursiveelegante.fr est édité par :

Coursive Élégante
Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 17 bis Rue du Cherche-Midi, 75006 Paris, Île-de-France, France
Numéro de téléphone : +33 1 45 48 37 92
Adresse e-mail : contact@coursiveelegante.fr
Numéro d'immatriculation au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : [À INCLURE APRÈS ENREGISTREMENT]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À INCLURE APRÈS ENREGISTREMENT]
Directeur de la publication : [Nom du Directeur de la publication]

2. Hébergeur du Site

Le site coursiveelegante.fr est hébergé par :

[Nom de l'Hébergeur]
[Adresse de l'Hébergeur]
[Numéro de téléphone de l'Hébergeur]
[Adresse e-mail de l'Hébergeur, si applicable]

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

4. Collecte et Traitement des Données Personnelles

Coursive Élégante s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du présent site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5. Limitation de Responsabilité

Coursive Élégante ne saurait être tenue pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens Hypertextes

Le site coursiveelegante.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site coursiveelegante.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Coursive Élégante. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site coursiveelegante.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Dernière mise à jour : 12 octobre 2023